Clauses CGV – eCommerce Dermocosmétique
1. Variations des produits (lots, couleur, texture, parfum)
Les produits cosmétiques peuvent présenter de légères variations entre différents lots de production, notamment :
• couleur
• texture
• parfum
• aspect de l’emballage
Ces variations sont normales dans les produits cosmétiques et ne constituent pas un défaut de conformité, à condition qu’elles n’affectent pas les caractéristiques essentielles ni la sécurité du produit.
2. Résultats des produits cosmétiques
Les produits cosmétiques n’ont pas de finalité thérapeutique ou médicale.
Les résultats mentionnés dans les descriptions des produits sont basés sur des tests cosmétiques et l’expérience d’utilisation, mais peuvent varier d’une personne à l’autre en fonction de facteurs individuels tels que :
• type de peau
• mode d’application
• fréquence d’utilisation
• caractéristiques personnelles
Ainsi, d’éventuelles différences dans les résultats perçus ne constituent pas un défaut du produit.
3. Sensibilité individuelle de la peau
Les produits cosmétiques sont formulés conformément à la réglementation européenne sur les cosmétiques (Règlement (CE) n° 1223/2009).
Cependant, comme pour tout produit cosmétique, des réactions individuelles liées à la sensibilité de la peau peuvent survenir.
Le Client est invité à vérifier systématiquement la liste des ingrédients avant utilisation et à interrompre l’usage du produit en cas de réactions indésirables.
4. Images des produits
Les images des produits présentes sur le site ont un objectif illustratif.
Toute différence de couleur ou d’aspect peut dépendre de :
• des paramètres de l’appareil utilisé par le Client
• des conditions d’éclairage lors de la prise de vue
• des mises à jour de l’emballage par le fabricant
Ces différences ne constituent pas un défaut de conformité du produit.
5. Utilisation correcte des produits
Le Client doit utiliser les produits conformément aux instructions et indications figurant sur l’emballage ou sur le site.
Le Vendeur ne pourra être tenu responsable des dommages ou effets indésirables résultant de :
• une utilisation inappropriée du produit
• un usage non conforme aux instructions
• une combinaison avec d’autres produits incompatibles
6. Prévention des abus du droit de rétractation
Le droit de rétractation est un outil prévu par la législation pour protéger le consommateur et lui permettre de vérifier le produit acheté à distance.
Le Client s’engage à exercer ce droit conformément à la réglementation et de bonne foi, en évitant tout comportement pouvant constituer un usage abusif du service de retour.
Le Vendeur se réserve le droit de surveiller le nombre et la fréquence des demandes de retour effectuées par les utilisateurs.
En cas de comportements anormaux ou potentiellement abusifs, tels que :
• retours répétés et systématiques de nombreux commandes
• retour fréquent de produits utilisés ou non conformes aux conditions de retour
• utilisation du service de retour de manière incompatible avec la finalité du droit de rétractation
le Vendeur pourra prendre des mesures proportionnées pour garantir la bonne gestion du service, notamment :
• limiter l’accès à certaines modalités de retour
• demander des vérifications supplémentaires avant d’accepter de nouvelles commandes
• refuser les commandes futures dans les cas prévus par la réglementation applicable
Dans tous les cas, le respect des droits prévus par la législation en vigueur en matière de protection des consommateurs est garanti.